Règles de scolarité de Master

RÈGLES DE SCOLARITÉ POUR LE MASTER (M1 ET M2)

(arrêté du 25 avril 2002)

Ces règles générales sont applicables sauf dispositions contraires figurant dans les maquettes habilitées.

Accès au grade de master (CA du 24 juin 2005)

L’accès au master 1ère année (M1) est possible :

• soit pour les titulaires d’une licence dans un champ compatible avec celui du diplôme de master ou dans le même domaine (art. 5)
  
• soit par validation des acquis (décret de 1985 et VAE 2002) (art. 5) Dans tous les cas, l’admission est subordonnée à l’accord du responsable de la formation (M1).
  

L’accès en master 2ème année (M2) « recherche » et « professionnel » est possible :

• soit pour les titulaires d’une maîtrise ou des 60 premiers ECTS d’un master (art. 11)
  
• soit par validation d’un niveau reconnu équivalent ou d’acquis liés à l’expérience et aux travaux personnels des candidats. (décret de 1985 et VAE 2002)
  

L’admission en M2 est subordonnée :

• pour le master professionnel, à l’accord du responsable de la formation (M2) (art. 11)
  
• pour le master recherche, à l’accord du responsable de la formation (M2) et du directeur de l’Ecole doctorale (arrêté du 25/04/02 relatif aux Etudes doctorales)
  

Aucun accès conditionnel n’est autorisé aux candidats ne remplissant pas ces conditions.

L’inscription en double cursus est autorisée pour tout étudiant inscrit en master (M1 ou M2). L’accord des deux responsables de formation est obligatoire et l’inscription administrative doit s’effectuer en début d’année universitaire.

Durée des études en master (CA du 24 juin 2005)

La durée normale des études pour le master est de deux années : une année en M1 et une année en M2.

Cette durée normale peut être aménagée dans le sens d’un allongement des études, exceptionnellement jusqu’à trois années en M1 et M2. Dans tous les cas le master doit être obtenu en six années maximum. A défaut, la réinscription n’est possible qu’après trois ans d’interruption.

L’étudiant n’ayant pas obtenu son master 1ère année (M1) au terme de deux années d’inscription doit déposer une demande de dérogation en vue de prolonger ses études en M1 auprès de sa formation à partir du mois de juin. (CS du 24/03/05)

L’étudiant n’ayant pas obtenu son master 2ème année (M2) au terme de deux années d’inscription administrative doit déposer une demande de dérogation en vue de prolonger ses études en M2, à partir du mois de juin, auprès du responsable de sa formation et, pour le master recherche, du directeur de l’Ecole doctorale. (CS du 24/03/05) Dans tous les cas, la réinscription est subordonnée à leur accord.

Changement de formation - abandon du cursus - reprise d’études après interruption

Le changement de formation n’ouvre pas de nouveaux droits en terme de nombre d’années d’inscription autorisé.

Le changement de master 1ère année (M1) ne peut intervenir au plus tard qu’à l’issue de la 1ère année d’inscription en M1.

Le changement de master 2ème année (M2) ne peut intervenir au plus tard qu’à l’issue de la première année d’inscription en M2.

L’abandon d’un master (M1 ou M2) pour une inscription dans un autre master (M1 ou M2) et ce quelque soit le niveau, n’ouvre pas de nouveaux droits en terme de nombre d’années d’inscription autorisé.

L’interruption d’études d’un minimum de trois années permet de bénéficier de l’ouverture de nouveaux droits d’inscription, quelle que soit la scolarité antérieure.